Conditions Générales de Vente

Date de la dernière mise à jour : 16 mars 2026

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des prestations de services proposées par l’entreprise EI Maureen Taillard.

L’entreprise EI Maureen Taillard, représentée par Maureen Taillard, exerce une activité d’architecture d’intérieur et propose des prestations allant du conseil en aménagement intérieur jusqu’au suivi de chantier.

Le terme « Client » désigne toute personne physique ou morale faisant appel aux services de l’entreprise EI Maureen Taillard pour des prestations d’aménagement intérieur, de conception de plans ou de recherche de design.

L’entreprise EI Maureen Taillard est une micro-entreprise immatriculée sous le numéro SIRET 90391515500019, dont le siège social est situé 74140 Yvoire.

Toute signature d’un devis avec la mention « bon pour accord » vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations contractuelles entre l’entreprise EI Maureen Taillard et ses clients dans le cadre des prestations de services proposées.

Elles s’appliquent sans restriction ni réserve à toute prestation réalisée par l’entreprise EI Maureen Taillard.

Le client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV préalablement à la signature du devis et reconnaît disposer de la capacité juridique nécessaire pour s’engager contractuellement.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont jointes systématiquement à chaque devis émis par l’entreprise EI Maureen Taillard. La signature du devis vaut pleine acceptation des présentes CGV, sans qu’il soit nécessaire de parapher chaque page.
En cas de contradiction entre des dispositions spécifiques du devis et les présentes CGV, les dispositions du devis prévalent.

L’entreprise EI Maureen Taillard se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de signature du devis.

ARTICLE 2 : PRISE DE RENDEZ-VOUS

Vous pouvez demander un rendez-vous sur Internet via le site internet www.maisonthalma.com rubrique Contact, par téléphone au 06.33.28.07.82 ou par courriel : contact@maisonthalma.com

ARTICLE 3 : SERVICES

L’entreprise EI Maureen Taillard propose des prestations d’architecture d’intérieur adaptées aux besoins du client, dans le cadre de projets de rénovation, de construction ou d’aménagement intérieur.

Accompagnement pour un projet de rénovation ou de construction

Selon les besoins du client, la mission peut comprendre plusieurs phases :

A – Avant-projet sommaire (APS)

Étude de potentiel comprenant le relevé de mesures, la prise de photographies de l’espace, un entretien approfondi avec le client et la remise d’un dossier de propositions comprenant des plans d’aménagement et, si prévu au devis, des planches d’ambiance

B – Étude détaillée (APD)

Remise d’un dossier détaillé comprenant des plans 2D cotés, des planches d’ambiance et de matériaux, ainsi que des visuels ou projections 3D lorsque cela est prévu dans le devis.

C – Accompagnement chantier

Cette phase peut comprendre la préparation d’un dossier de consultation des entreprises, l’aide à l’analyse des devis et un accompagnement dans le suivi du chantier.
Lorsque cette mission est prévue, un contrat spécifique d’architecture d’intérieur peut être signé.

Mobilier sur mesure

Après un entretien avec le client et la prise de mesures de l’espace concerné, l’agence conçoit un projet de mobilier sur mesure.
Un dossier de conception est remis au client en fin de prestation.

Selon le souhait du client, la mission peut également inclure la consultation d’artisans pour l’établissement de devis et un accompagnement dans la réalisation.

Intervention de prestataires tiers

La réalisation d’un projet peut nécessiter l’intervention de professionnels tiers tels que des bureaux d’études, bureaux de contrôle, architectes HMONP, OPC ou autres spécialistes.

Ces prestataires sont mandatés et rémunérés directement par le client, sous sa seule responsabilité.

L’architecte d’intérieur peut être amené à coordonner les échanges entre ces intervenants dans la limite de ses compétences, sans assurer de mission de contrôle technique ni de responsabilité sur la conformité des travaux.

ARTICLE 4 : RESPONSABILITÉS

L’architecte d’intérieur s’engage à tout mettre en œuvre pour apporter satisfaction au client, conformément au devis établi, et à lui faire part régulièrement de l’avancée de ses réalisations.

Assistance à la coordination des travaux

L’entreprise EI Maureen Taillard est responsable de la coordination et de la direction de l’exécution des travaux, et vérifie que les réalisations sont conformes aux plans et documents validés et signés par le client et les entreprises. Ce contrôle se limite à la conformité visuelle et fonctionnelle par rapport au projet convenu. L’entreprise ne se substitue pas aux contrôles techniques, réglementaires ou normatifs des installations (électricité, plomberie, structure, etc.), qui restent sous la responsabilité des entreprises exécutantes et du client. Après chaque visite de chantier, un compte-rendu détaillé sera établi, mentionnant les éléments visibles et contrôlables le jour même qui ne sont pas conformes aux pièces du marché.

La responsabilité technique et la réalisation de l’ouvrage demeurent entièrement à la charge des entrepreneurs, sous leurs propres garanties et assurances. L’architecte d’intérieur recommande au client de souscrire, pour les travaux éligibles, une assurance dommage ouvrage (DO) avant le démarrage du chantier, conformément à la loi du 4 janvier 1978. En conséquence, la responsabilité de l’entreprise EI Maureen Taillard ne saurait être engagée en cas d’inexécution totale ou partielle du contrat conclu par le client avec un prestataire extérieur.

Tout retard dans la transmission d’informations, le choix de matériaux ou la validation des plans par le client peut entraîner un décalage du planning initial, sans que la responsabilité de l’entreprise EI Maureen Taillard ne puisse être engagée.

Prestataire extérieur

Lorsque le client est mis en relation avec un prestataire extérieur, il conserve le libre choix de l’entreprise à qui il souhaite confier ses travaux. L’entreprise EI Maureen Taillard n’interfère en aucun cas dans la relation contractuelle, et les entreprises intervenantes ne sont pas des sous-traitants de l’architecte d’intérieur. Les devis relatifs aux travaux sont établis directement entre le client et les entreprises, et aucun paiement ne transite par l’entreprise EI Maureen Taillard.

La surveillance du chantier reste sous la responsabilité des entrepreneurs. En cas de dégradation ou de vol des éléments architecturaux et du mobilier, l’entreprise EI Maureen Taillard ne pourra être tenue responsable, la protection des ouvrages incombant aux professionnels qui les posent.

Plans et responsabilité technique

Les plans fournis par EI Maureen Taillard lors de la phase d’avant-projet servent à la consultation des entreprises et à l’établissement de leurs devis. Chaque entreprise doit vérifier la faisabilité des éléments relevant de son corps d’état, reprendre, vérifier et valider l’ensemble des côtes nécessaires, et transmettre par écrit toute réserve ou correction technique. La responsabilité de la prise de cote incombe à l’entreprise chargée de la réalisation de l’ouvrage.

Après réception des retours, EI Maureen Taillard établit les plans d’exécution définitifs, qui doivent être validés et signés par chaque entreprise. Cette signature engage chaque artisan sur la faisabilité, la conformité aux normes, ainsi que sur les dimensions, implantations et raccordements nécessaires. Ces plans constituent la référence unique pour le chantier.

Dans le cas où EI Maureen Taillard n’assure pas de prestation d’accompagnement chantier, le client doit s’assurer que le prestataire extérieur reprendra le plan et validera les côtes définitives avant l’exécution des travaux. L’ensemble des pièces écrites et graphiques transmises par l’entreprise EI Maureen Taillard ne peuvent en aucun cas se substituer aux plans d’exécution techniques nécessaires à la réalisation des travaux préalables à la l’aménagement intérieur.

En conséquence, la responsabilité de l’entreprise EI Maureen Taillard ne saurait être engagée si un prestataire extérieur se base exclusivement sur les plans fournis sans vérifier les côtes et réaliser ses propres plans.

ARTICLE 5 : ILLUSTRATIONS

Par ailleurs, l’entreprise EI Maureen Taillard ne garantit en aucun cas que les couleurs à l’écran ou imprimées correspondent exactement aux produits en vente. Ainsi, le Client est tenu d’effectuer les vérifications nécessaires concernant la teinte en se déplaçant physiquement en magasin et/ou en achetant des échantillons A4. En conséquence de ce qui précède, la responsabilité de l’entreprise EI Maureen Taillard ne saurait être engagée dans l’hypothèse où la teinte retenue ne correspondrait pas exactement au résultat après impression ou visualisation écran.

Le client autorise l’entreprise à diffuser les images, plans, dossiers à des fins commerciales ou pédagogiques, anonymisées.

ARTICLE 6 : RESILIATION

Résiliation par le professionnel
L’entreprise EI Maureen Taillard se réserve le droit de mettre fin à la mission en cas de non-paiement, d’absences prolongées du client ou de manquement à ses obligations. La résiliation peut également intervenir si les conditions de sécurité, de faisabilité ou d’assurance ne sont plus réunies, ainsi qu’en cas d’arrêt de travail. Dans ces situations, seule la partie de la mission effectivement réalisée sera facturée.

Conséquences juridiques
La résiliation anticipée met fin aux obligations des deux parties pour les prestations à venir et n’ouvre aucun droit à remboursement pour les prestations déjà fournies. Par ailleurs, les droits d’usage des documents fournis, tels que les plans ou visuels, restent suspendus tant que le solde restant dû n’a pas été réglé.

CAS DE FORCE MAJEUR

Les délais d’exécution de la prestation convenus seront respectés sauf cas de force majeure. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, les événements indépendants de la volonté des parties, qu’elles ne pouvaient raisonnablement être tenues de prévoir, et qu’elles ne pouvaient raisonnablement pas éviter ou surmonter, dans la mesure où leur survenance rend totalement impossible l’exécution des obligations. Sont notamment assimilés à des cas de force majeure ou fortuits déchargeant l’entreprise EI Maureen Taillard de son obligation de réaliser la prestation convenue dans les délais initialement prévus : les grèves de la totalité ou d’une partie de ses partenaires habituels, la maladie, l’incendie, l’inondation, la guerre, les arrêts de production dus à des pannes fortuites, les épidémies, les barrières de dégel, les barrages routiers, grève, arrêt des réseaux de télécommunication ou rupture d’approvisionnement EDF-GDF. Dans de telles circonstances, La société préviendra le client par écrit, notamment par courrier électronique, dans les 24 heures de la date de survenance des événements, le contrat liant l’entreprise EI Maureen Taillard et le client étant alors suspendu de plein droit sans indemnité, à compter de la date de survenance de l’événement. Si l’événement venait à durer plus de trente (30) jours à compter de la date de survenance de celui-ci, le contrat liant l’entreprise EI Maureen Taillard et son client pourra être résilié par la partie la plus diligente, sans qu’aucune des parties puisse prétendre à l’octroi de dommages et intérêts. Cette réalisation prendra effet à la date de première présentation de la lettre recommandée avec accusé de réception dénonçant ledit contrat.

ARTICLE 7: HONORAIRES

Les prix pratiqués par l’entreprise EI Maureen Taillard, proposés sur les devis sont indiqués en euros TTC. l’entreprise EI Maureen Taillard est non assujetti à la TVA Les devis ont une durée de validité de 2 mois à compter de leur réception par le Client. Un échéancier de paiement peut être déterminé sur le devis. Le client est tenu de respecter son engagement dès présentation de chaque facture. Le devis ne sera considéré comme définitif et validé qu’à partir du moment où celui-ci aura été signé, daté, retourné et accompagné des présentes conditions générales de ventes signées à l’architecte d’intérieur.

Les prestations ponctuelles (consultation, relevé de mesures, etc.) sont réglées à 100 % avant leur réalisation.

Les missions longues ou fractionnées font l’objet d’un échéancier précisé dans le devis.

En cas d’annulation moins de 48 heures ouvrées avant un rendez-vous ponctuel ou en cas de non-présentation, la prestation est due intégralement.

En cas de résiliation anticipée après acceptation du devis pour une mission longue, les prestations déjà réalisées sont dues.

Toute mission débute après signature du devis et règlement de l’acompte indiqué sur celui-ci.

Toute modification demandée par le client après validation d’une phase pourra faire l’objet d’un devis complémentaire.

ARTICLE 8 : MODES DE PAIEMENTS ET DÉFAUT DE PAIEMENT

Le Client garantit à l’entreprise EI Maureen Taillard qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi, lors de la signature du devis. Le Client peut alors régler sa commande par virement, chèque bancaire ou espèce (dans la limite légale de 1 000 €).

Le défaut de paiement entraîne la déchéance du terme pour toutes les sommes restant dues et leur exigibilité immédiate. En cas de défaut de paiement, Le Client sera mis en contentieux et tous les frais de récupération des sommes dues seront à sa charge. Il sera perçu également, pour frais de recouvrement, une indemnité forfaitaire de 40 € conformément à l’article L441-10 du Code de commerce, en sus des intérêts légaux de retard éventuels. Toute tentative d’utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement fera l’objet de poursuites judiciaires.

ARTICLE 9 : DROIT DE RÉTRACTATION

A compter de la date de la commande (signature du devis), et conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de quatorze jours pour faire valoir votre droit de rétractation auprès de La société. Pour ce faire, vous devez nous faire parvenir dans ce délai (cachet de la poste faisant foi) une lettre recommandée avec accusé de réception, indiquant votre intention de vous rétracter, à l’adresse suivante : l’entreprise EI Maureen Taillard 642 chemin de Feycler 74140 Yvoire. Le remboursement du montant versé à la commande sera effectué au plus tard dans les quatorze jours suivant la réception de la lettre. Cette présente disposition ne s’applique qu’aux consommateurs.

ARTICLE 10 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’entreprise EI Maureen Taillard conserve la propriété pleine et entière de tous supports fournis (dossiers, plans, croquis, tableaux …), du concept créatif et de l’image du projet réalisé. De ce fait, le Client devra l’informer de toute publication, tournage, reportage, utilisation de l’image des travaux… Le client autorise l’entreprise EI Maureen Taillard via l’acceptation de ces CGV la prise de photos de son intérieur avant et après la réalisation de la prestation de l’entreprise EI Maureen Taillard à des fins promotionnelles. La société pourra reproduire et modifier ces photos en fonction des besoins et les exploiter sur tous les supports possibles (magazine, TV, web, mobile, etc.) existants et à venir. l’entreprise EI Maureen Taillard s‘engage à respecter l’anonymat du client. Les photos, images et représentations graphiques figurant sur le site Web ou sur les documents commerciaux sont simplement illustratives des services proposés par l’entreprise EI Maureen Taillard et non contractuelles.

Le Client autorise également expressément l’architecte d’intérieur à installer et afficher sur le chantier un panneau ou une banderole publicitaire portant le nom de l’agence et ses coordonnées, pour la durée de la conception et des travaux, à des fins de promotion professionnelle de l’entreprise EI Maureen Taillard. Cette autorisation est consentie sans contrepartie financière.

ARTICLE 11 : PROTECTION DES DONNÉES

Les informations demandées par l’entreprise EI Maureen Taillard lors de la réalisation d’un projet peuvent être modifiées ou supprimées à tout moment, conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

L’entreprise EI Maureen Taillard collecte et traite les données personnelles du client (nom, prénom, adresse, coordonnées, etc.) uniquement dans le cadre de la réalisation des prestations et de l’exécution du contrat.

Ces données peuvent être transmises à des tiers strictement nécessaires à la réalisation du projet (entreprises, artisans, bureaux d’études, etc.). Elles ne seront en aucun cas vendues ni transférées en dehors de l’Union européenne.

Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression de ses données personnelles.
Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande par e-mail à contact@maisonthalma.com ou par courrier à l’adresse du siège social de l’entreprise.

ARTICLE 12 : ASSURANCE

L’entreprise EI Maureen Taillard a souscrit auprès de Compagnie d’assurance, assurance responsabilité civile et professionnelle qui couvre notamment les conséquences pécuniaires pouvant incomber à l’assuré en raison des dommages corporels, matériels et immatériels causés à des Clients, à des prestataires de service ou à des tiers par suite de fautes, erreurs de fait ou de droit, omissions ou négligences commises à l’occasion de son activité de prestataire de services. Cette police d’assurance peut être fournie sur simple demande. Le Client devra lui-même s’assurer que les prestataires qu’il aura choisi pour l’exécution des travaux sont assurés dans le cadre de leur activité professionnelle.

Pour le Maître d’ouvrage, tous travaux intervenant sur la structure nécessitent, en France, l’obligation de souscrire à une assurance dommage-ouvrage avant le démarrage du chantier. Il est recommandé de se renseigner auprès de votre assureur. Par ailleurs, en cas de travaux conséquents pouvant potentiellement être accusés d’avoir causé des dommages dans le voisinage ou les parties communes, il est conseillé de faire un constat d’huissier avant le démarrage des travaux.

Le maître d’ouvrage réalisant seul ses travaux devra, à ses risques et périls, en assumer toutes les conséquences. En vertu de l’article 1792-1 du Code civil, tout particulier effectuant des travaux est réputé constructeur de l’ouvrage et engage sa responsabilité. En tant que constructeur, si vous réalisez vous-même des travaux, vous serez responsables des dommages relevant de la garantie décennale, sans qu’aucune clause particulière insérée dans un acte de vente puisse vous exonérer de cette responsabilité en cas de revente du bien.

ARTICLE 13 : LITIGES

En cas de désaccord ou de litige, les parties s’engagent à privilégier le dialogue et l’écoute mutuelle afin de trouver une solution amiable.

Si aucun accord n’est trouvé, le client peut recourir gratuitement au Centre de Médiation de la Consommation (CM2C), compétent pour traiter les litiges liés aux prestations de services de l’entreprise.

À défaut de résolution amiable dans un délai de trois mois à compter de la notification du différend, le litige sera porté devant les tribunaux compétents, conformément au droit français, soit ceux du lieu de résidence du client.